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Conseil municipal du 3 novembre 2011 8 novembre 2011

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Compte rendu du 34° conseil de jeudi 3 novembre 2011 à 19h. 

 

Pouvoirs : d’André Bariolet à Francis Ferrier et de J. Machado à G. Sgobbo. 

Absente : Nadège Cuxac. 

 

Conseil municipal du 3 novembre 2011 dans C C P O pdf 34conseil.pdf

Compte rendu des décisions du maire : (aucune communication à faire) le

maire est toutefois revenu sur un point vu lors du dernier Conseil à savoir,

l’emprunt sollicité qui servira à financer les investissements. 

  

Primes de fin d’année et avantages acquis, les avantages acquis pour les

agents titulaires ne peuvent être ni modifiés ni supprimés et ils ont été

reconduits comme les années précédentes. Idem pour les gratifications

des agents contractuels. 

Pour les 14 agents titulaires: global de 3605,21€ soit 304,90€ pour les

temps pleins, et au prorata pour les temps partiels. 

Pour les non-titulaires: global de 667,40€. 

 

Attribution d’une indemnité de gardiennage au curé de la paroisse : 

Cette indemnité qui était de 305€ en 2007 avait été portée en 2008 à 350€. 

Elle a été reconduite ce jour pour 2011: 350€.  

 

Attribution d’une indemnité de conseil pour le receveur comptable du trésor

sur la commune, cette indemnité est versée comme le fixe l’arrêté ministériel

du 16.12.1983. Vu les services rendus par le receveur municipal il a été

décidé de valider cette indemnité avec un montant qui sera connu en fin

d’année (pour info : indemnité 2008 : 492,45€, 2009= 456,94€, le montant

de l’indemnité 2010 ne nous a pas été communiqué). 

 

Virements de crédits et décisions modificatives : 

Réajustement et réaffectation du budget périscolaire vers le budget général

pour frais de cantine des communes extérieures ainsi que sur le reversement

pour la convention prêt de personnel à la C.C.P-O. 

 

Augmentation du virement du budget général

idem, vers le budget annexe périscolaire. 

 

Recrutement d’1 agent contractuel pour  service technique : 

Il concerne Mr CATHALA Christian  nouvel agent embauché à compter

du 2 novembre 2011 avec 3 contrats de respectivement: 1 mois, 2 mois,

3 mois (6 mois au total), en remplacement de l’agent embauché précédemment

qui s’est désisté suite à l’obtention d’un CDI dans le privé. 

 

Refacturation des travaux de réparation au SMECTOM du Plantaurel : 

Suite à dégradation d’un mur de clôture, rue Pradeil, par un camion de

ramassage 

 

Fin du conseil.

 

 

2° réunion à 20h30 avec la Communauté des Communes de Pays d’Olmes: 

  

A l’issue de ce Conseil, sur proposition de la Communauté des Communes

du Pays d’Olmes, le Président Marc SANCHEZ, Mme Solange SALVAT

(vice-présidente) et les techniciens Olivier Labatut et Jean Claude Pauly,

sont venus rencontrer les élus municipaux pour expliquer les différents

budgets  et l’activité 2010 de l’EPCI. 


 

 

pdf dans Conseils municipaux 2runionccpo.pdf

Les 7 budgets 2010 nous ont été détaillés : 

  

1-Transports à la demande, explication du budget, il y a 300 inscrits, 61 l’utilisent

régulièrement dont 9 sur Villeneuve d’Olmes (marché du vendredi à Lavelanet). 

 

2-Office du Tourisme, explication du budget et changement de lieu pour l’O.T. 

Il s’avère que le nouvel emplacement est plus rationnel (situé à côté du Musée du Textile) 

 

3-Zones industrielles(4) Pichobaco, Dreuilhe, Laroque(Intounadou) et Tabre.

Il a été évoqué la ZIR, Zone d’Intérêt Régional. 

 

4-Hôtel d’Entreprises : il y a actuellement 8 locataires. 

 

5-Monts d’Olmes, explication du budget, le chalet Grand Tétras affiche

complet pour les 6 semaines de vacances à venir. 

 

6-CIAS, partie sociale et partie petite enfance. 

 

7-Budget principal, explication du budget qui a clôturé cette réunion. 

  

Cette réunion a été très importante. Elle nous a permis, outre le fait de rencontrer

les personnes présentes, d’échanger sur de nombreux points de vue, de connaître

les difficultés de gestion rencontrées par la Communauté des Communes, 

d’aborder certains sujets importants comme entre autre la gestion de la petite

enfance, etc. 

Ce système d’information nous satisfait pleinement. 

En conséquence, nous demandons à ce qu’il soit renouvelé afin d’obtenir

davantage d’infos sur le fonctionnement de la Communauté de Communes

et des décisions qui y sont prises. 

 

 

Contact

Communauté de Communes du Pays d’Olmes 

32 rue Jean Jaures 

09300 Lavelanet 

Tel. : 05.34.09.33.80 

Fax : 05.34.09.33.89 

Lien : 

http://www.paysdolmes.org/ 

 

 

Convocation du conseil jeudi 3 novembre 2011 à 19h. 28 octobre 2011

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Convocation reçue ce jour pour un conseil jeudi 3 novembre 2011 à 19h. 

Ordre du jour du 34° conseil depuis notre élection

Compte rendu des décisions du maire.

Primes de fin d’année.

Indemnités pour le gardiennage des églises communales.

Indemnités de conseil pour le receveur municipal.

Virements de crédits et décisions modificatives.

Augmentation du virement du budget général, au budget annexe périscolaire.

Recrutement d’1 agent contractuel pour besoin occasionnel, service technique.

Refacturation des travaux de réparation d’un mur de clôture au

Smecton du Plantaurel.

Questions diverses.

2° réunion :

A l’issue de ce conseil la Communauté des Communes du Pays d’Olmes

avec son Président Marc SANCHEZ rendra compte, à 20h au Foyer Rural,

de l’activité de l’EPCI sur la commune de Villeneuve d’Olmes.

 

Conférence débat sur les nano technologies 17 novembre 2010

Posté par villeneuvedolmesnotrevillage dans : C C P O , ajouter un commentaire

kohlenstoffnanoroehreanimation.gif 

Les membres de la commission DEVELOPPEMENT DURABLE

Sont heureux de vous inviter à participer le

Jeudi 18/11/2010 à 20h30 au cinéma le CASINO à Lavelanet A la Conférence débat sur les nano technologiesavec BOB BRAC, chercheur généticien des plantes

En intervenant à l’échelle miniature, celle des atomes qui constituent la matière, les nanotechnologies font du neuf avec du vieux. La manipulation des architec­tures moléculaires permet en effet de générer des propriétés inédites : le carbone, organisé en nanotubes, est dix fois plus résistant que l’acier et six fois plus léger ; les nanoparticules de titane qui bloquent les rayons solaires ne sont plus blanches mais transparentes (d’où l’intérêt pour la cosmétique)… L’horizon est ici de greffer des propriétés à des supports clas­siques ( » fonctionnaliser  » la matière) ou de programmer des organismes synthétiques.Trois vigilances nouvelles sont à mettre en œuvre : la première vient du caractère diffusant des nanotechnologies qui transforment les comportements de matériaux usuels et génèrent de ce fait des risques nouveaux. La seconde est la numérisation du monde qui connecte les objets et leurs équi­valents informatiques. La troisième est la perte de contrôle des nano systèmes qui pourraient s’auto-organiser et se reproduire. Le débat du 18/11 devrait permettre de lever une partie du voile sur la nécessité ou pas de développer les nano. Pour votre information et l’information des citoyens nous vous invitons à participer à cette conférence et au débat qui suivra.Pour la commission développement durable de la CCPO.

Voir aussi sur:

http://fr.wikipedia.org/wiki/Nanotechnologie

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