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Convocation conseil municipal 04 mars 2014. 3 mars 2014

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Convocation pour un conseil municipal le mardi 4 mars à 18h30.

Ordre du jour :

-Compte rendu des décisions du maire,

-Indemnités de conseil pour le receveur municipal,

-Modification du plan de financement pour les travaux de réhabilitation de la digue de protection des populations contre les inondations à la Cité La Foundo,

-Levée des responsabilités du régisseur de la régie Cantine consécutive au vol avec effraction du 25 janvier 2014,

-Signature de la convention relative à l’engagement financier des communes envers la Communauté des Communes du Pays d’Olmes dans le cadre du transfert du personnel du Syndicat intercommunal de voirie.

Questions diverses.

Convocation conseil municipal le 15 janvier 2014. 3 janvier 2014

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Convocation pour un conseil municipal le 15 janvier 2014 à 20h.

Ordre du jour :

-Compte rendu des décisions du maire,

-Ecritures comptables,

Questions diverses.

Convocation pour un conseil municipal le 28 novembre 2013 à 20h. 25 novembre 2013

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Convocation reçue ce jour pour un conseil jeudi 28 novembre 2013 à 20h.

Ordre du jour :

Compte-rendu des décisions du Maire:

Compte-rendu de l’avis de la Chambre Régionale des Comptes sur le principe de l’inscription d’office des créances du Smdea sur le budget de la commune.

Création d’1 poste d’adjoint technique territorial de 2° classe à temps non complet, 32h semaine

Création d’1 poste d’adjoint administratif territorial de 2° classe à temps complet.

Signature convention annuelle avec le Conseil Général pour le déneigement des routes départementales par le service technique municipal.

Demande d’intervention du service archives du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale.

Modification de la délibération de demandes de financements dans le cadre du projet d’aménagement de la traversée du village.

Autorisation des dépenses d’investissements 2014 dans la limite de 25% des investissements 2013.

Questions diverses.

Convocation conseil municipal le mardi 29 octobre 2013 27 octobre 2013

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Convocation pour un conseil municipal mardi 29 octobre à 20h.

Ordre du jour :

-Compte rendu des décisions du maire,

-Primes fin d’année,

-Indemnités pour le gardiennage d’église,

-Indemnités de conseil pour le receveur municipal,

-Ecritures comptables, virements de crédits et décisions modificatives,

-Dépôt de dossiers de demande de subventions : projet d’aménagement de la traversée du village,

-Recrutement d’1 agent contractuel pour accroissement temporaire d’activité, service socioculturel-périscolaire,

-Participation pour la procédure de passation d’un marché public d’assurances statutaires par le centre de gestion,

-Questions diverses.

Convocation conseil municipal le lundi 23 septembre 2013 19 septembre 2013

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Convocation du 17 reçue jeudi 19 sept 2013 pour un conseil municipal le lundi 23 septembre à 19h.

Ordre du jour :

-Compte rendu des décisions du maire,

-Signature de l’avenant n°4 au contrat d’affermage du service d’assainissement collectif,

-Participation au congrès des maires,

Questions diverses.

Convocation pour un Conseil municipal le 2 septembre. 30 août 2013

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Convocation du 27 reçue jeudi 29 août 2013 pour un conseil municipal le lundi 2 septembre à 19h.

Ordre du jour :

-Compte rendu des décisions du maire,

-Recrutement d’un C.U.I pour le service périscolaire/entretien de 30h hebdo,

-Recrutement d’un C.U.I pour le service périscolaire/entretien de 20h hebdo,

-Signature d’un avenant à la convention de mandat- programme de voirie 2012,

-Inscription des travaux de réfection de l’éclairage public de la place des Platanes, Bleuets et Dahlias au prochain programme d’éclairage public,

Questions diverses.

Conseil municipal le 1° juillet 2013 29 juin 2013

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Convocation pour un conseil municipal lundi 1° juillet 2013 à 19h.

Ordre du jour :

-Compte rendu des décisions du maire,

-Protection sociale : participation des collectivités.

-Recrutement d’un agent pour le service technique, 12h30 hebdo en C.A.E ?

Pied à l’étrier recrutement pour besoin saisonnier:
-Recrutement de 5 agents pour le service technique,

-Recrutement de 4 agents pour le service entretien,

-Recrutement de 2 agents pour le service animation,

-Recrutement de 4 agents pour le service administratif.

-Ecritures comptables.

-Prise de compétence par la CC P-O pour la Voirie Communautaire.

-Avis du conseil sur la nouvelle répartition des élus communautaires.

-Questions diverses.

Convocation conseil municipal lundi 27 mai 2013 à 19h. 24 mai 2013

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Convocation reçue ce jour pour un conseil municipal lundi 27 mai 2013 à 19h.

Ordre du jour :

1/ Compte-rendu des décisions du Maire:

2/ Renouvellement d’un C.A.E, à temps complet pour le service technique.

3/ Recrutement d’un C.A.E, à temps non complet pour le service périscolaire.

4/ Recrutement d’un agent occasionnel, sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour le service socioculturel/périscolaire.

5/ Versement d’une gratification à un stagiaire.

6/ Ecritures comptables, décisions modificatives/virements de crédits.

7/ Signature d’un contrat de prêt, avec le Crédit Agricole suite à la dissolution du Syndicat Intercommunal de Voirie.

8/ Signature d’une convention, d’assistance technique fournie par les services de l’Etat (ATESAT)

Questions diverses.

Convocation conseil municipal mercredi 3 avril à 19 h. 2 avril 2013

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Convocation pour le conseil municipal mercredi 3 avril à 19 h, salle du conseil.

Ordre du jour :

Compte rendu des décisions du maire.

Modification d’une délibération de février sur un CAE, service périscolaire.

Création d’un CAE à temps non complet pour le service entretien du village.

Lancement d’une démarche d’évaluation des risques professionnels.

Participation de la commune à la procédure de passation d’un marché public d’assurances statutaires avec le centre de gestion.

Renouvellement de la convention avec le GIFPA, surveillance du village.

Mise en œuvre d’1 règlement intérieur du service public de l’assainissement non collectif.

Questions diverses.

 

Le conseil municipal poursuivra à 20 h sur:

Vote des taux d’imposition pour 2013.

Approbation des comptes de gestion 2012, vote des budgets primitifs 2013.

Subvention du budget général aux budgets annexes assainissements et périscolaire.

Questions diverses.

Convocation conseil municipal du 13 février 2013 9 février 2013

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Convocation reçue ce jour pour un conseil municipal mercredi 13 février 2013 à 20h.

Ordre du jour

Compte rendu des décisions du maire.

Suppression :

-d’1 poste adjoint technique de 2° classe, suite avancement de grade,

-d’1 poste opérateur qualité des APS, suite avancement de grade.

Recrutement d’1 C.A.E, contrat d’accompagnement dans l’emploi pour service périscolaire, 30h semaine.

Mise en place de la participation au Financement de l’Assainissement Collectif.

Subvention exceptionnelle pour le 1° RCP Pamiers.

Mise à disposition parcelles à ERDF pour une ligne souterraine et convention de servitude.

Remboursement réparation ligne téléphonique cabinet médical.

Avis du conseil sur le projet de dissolution du Syndicat Intercommunal de Voirie.

Demandes de subventions pour le programme de voirie 2013.

Autorisations données au Maire pour :

-signer les conventions de formation des agents communaux,

-signer tous les documents et honorer les paiements relatifs aux investissements, dans la limite des crédits votés au budget.

 

Questions diverses.

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